Liste des politiques actives

Politique complète

1.1         L’Université Internationale d’Agadir - Universiapolis est un établissement privé reconnu et accrédité en tant qu’université privée par le ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche scientifique et de la Formation des Cadres (Accréditation UP3/12 en date du 2 Aout 2012).

En 2017, l’Université Internationale d’Agadir obtient la reconnaissance de l’État dans le cadre de la loi 01.00 sur l’Enseignement supérieur et délivre désormais des diplômes équivalents aux diplômes nationaux tels que Licence, Master et Ingénieur d’Etat

1.2 L’Ecole Supérieure de Tourisme et Technologie Hôtelière - Agadir est l’un des cinq établissements universitaires de l’Université Internationale d’Agadir - Universiapolis.

1.3 Toutes les Filières de L’Ecole Supérieure de Tourisme et Technologie Hôtelière -Agadir sont accréditées par le ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche scientifique et de la Formation des Cadres.

2-1  Le calendrier universitaire est structuré ainsi :

Ces dates de l’année universitaire sont données à titre indicatif.

Le programme de BAC +3, qui est la filière qui administre le Diplôme Supérieur en Management des services (DSMS) comprend 6 semestres. Le cours est d’une enveloppe horaire de 30 à 45 heures. Les cours de 42 heures sont dotés de cinq crédits (coefficient 5), ceux de 30 heures sont dotés de 4 crédits (coefficient 4) et ceux de 20 heures sont dotés de trois crédits (coefficient 3).

En troisième année l’étudiant est amené à choisir entre trois options : Gestion hôtelière et touristique, gestion évènementielle, communication digitale et publicité.

Les semestres 7 et 8 sont des semestres de spécialisation dans la filière suivante : Marketing et Relations Publiques en hôtellerie, Marketing et développement des services hôteliers ou Management des services. Le semestre 9 et le premier semestre de la 5^ème année et qui comprend 6 cours ; le semestre deux de la 5^ème année comprend le stage et le Mémoire de fin d’études.

Dans le cas où l’étudiant choisis le Mangement des services, il sera amené à choisir entre trois options en 5^ème année : Management hôtelier et touristique, gestion évènementielle et communication corporate.

NB : Le Master en marketing et développement des services hôteliers est un master en double diplomation avec l’université de Lorraine et qui s’ouvre sous condition d’avoir un effectif de quatorze étudiants en minimum.

2-2        Au début de chaque semestre, la Direction pédagogique de l’École Supérieure de Tourisme affiche aux étudiants un calendrier universitaire ainsi que le planning de la semaine.

 

Ces mêmes informations sont disponibles sur l’application  Edu.universiapolis.ma qui permet à l’étudiant d'être en contact permanent à distance avec l'administration de l'École.

2-3         En première année, l’étudiant faisant partie d’un groupe de travail, est appelé à effectuer une intervention en entreprise. L’étudiant est noté entre autres sur sa participation, assiduité et sa tenue et savoir être. Les premières années sont aussi appelées à faire un stage d’observation de 2 mois à la fin de l’année universitaire. Ce travail a pour objectif de familiariser l’étudiant avec l’environnement de l’entreprise et ses fonctions, il fait l’objet d’une présentation individuelle du rapport écrit devant un jury en début de 2^ème année. Ce cours est doté de 4 crédits.

2-4         L’année universitaire débute le 03 octobre. La date limite des inscriptions pour la 2ème, la 3ème, la 4ème et la 5^ème année est fixée au 31 octobre.

2-5        Toutes les matières sont obligatoires. L'abandon de matière n'est en aucun cas permis et est sanctionné par un 0. Chaque matière est présentée à l'étudiant par son professeur dans un plan de cours appelé syllabus lors de la première séance en début de chaque semestre. Le syllabus définit les objectifs de la matière, son insertion dans le programme, son organisation hebdomadaire, les lectures à effectuer chaque semaine, les travaux à faire, une bibliographie obligatoire et complémentaire ainsi que son évaluation. Le syllabus est un contrat qui lie l’étudiant, le professeur et l’administration.

 

 

 

Il appartient à chacun de veiller à ce que ce règlement soit appliqué et respecté.

Consciente que l’assiduité aux cours et aux travaux pratiques est un élément essentiel de réussite, garantissant à l’étudiant de développer ses connaissances et son esprit critique et acquérir ses compétences professionnelles, la Direction veille au suivi des absences des étudiants. Dans ce sens, l’étudiant est appelé à assister aux cours, aux TP et aux TD en vue d’atteindre les objectifs fixés pour chaque matière.

3-1 Absence aux cours et aux examens : Il appartient au professeur et au chargé de cours (Travaux Dirigés et Pratiques) de contrôler la présence des étudiants par un appel lors de chaque séance. Le Coordinateur Pédagogique collecte les absences auprès des professeurs.

3-2 En règle générale l’étudiant ne peut dépasser 25% d’absence dans une matière. Ainsi, à titre d’exemple, pour une matière de 12 séances, 3 absences sont tolérées pour pouvoir passer l’examen ; si l’étudiant cumule 4 absences, il est interdit de passer l’examen. Dans un cours de moins de 12 séances,1 seule absence peut être tolérée. L’absence doit être justifiée par le parent ou le tuteur.

3-3 Absences aux cours justifiées : L’étudiant, s’étant absenté avec justification jugée valable par la direction pédagogique, à l’équivalent de 25% des séances dans une matière n’est pas pénalisé au niveau de la note de l’assiduité. Dans le cas où il s’absente à plus de 25% des séances, même avec justification valable, il n’est pas en mesure d’acquérir les compétences nécessaires pour pouvoir valider la matière. A cet effet, il n’est pas en mesure de passer l’examen. Il est alors autorisé à passer l’examen en session de rattrapage. Dans ce cas, si les notes obtenues dans les différentes rubriques de l’évaluation sont bonnes, elles sont sauvegardées. La note de l’examen de rattrapage est attribuée selon le mérite de l’étudiant sans restriction. La mention Matière Reprise n’apparaît pas sur le bulletin et l’étudiant passe le rattrapage gracieusement.

Au-delà de 30% d’absences même justifiées, l’étudiant ne peut pas passer l’examen en session de rattrapage, il doit se réinscrire dans la matière, la suivre intégralement durant la session où elle est programmée pour pouvoir la valider. La mention Matière Reprise n’apparaît pas sur le bulletin. L’étudiant passe le rattrapage gracieusement.

3-4 Un certificat médical en plus d’un appel téléphonique de l’un des parents ou tuteur est accepté par la Direction pédagogique comme justificatif valable pour une absence à une matière ou un examen.

3-5 Le justificatif de l’absence (certificat médical, convocation à un entretien d’embauche…) doit être remis au Coordinateur pédagogique dans les 48 heures.    

3-6 Absence au test ou contrôle : L'étudiant qui s'absente, de manière injustifiée, lors d'une séance de test ou de contrôle ou de remise d’un travail à rendre aura la note zéro. L'étudiant, qui s'absente de manière justifiée, lors d'une séance de test ou de contrôle ou de remise d’un travail à rendre, a droit à un rattrapage.

3-7 Absences aux cours injustifiées : L’étudiant, s’étant absenté sans justification jugée valable, à l’équivalent de 25% des séances d’un cours, reçoit un avertissement écrit et il est sanctionné par la note zéro dans la rubrique assiduité et participation.

Dans le cas où il s’absente à plus de 25% des séances, il n’est pas en mesure d’acquérir les compétences nécessaires pour pouvoir valider la matière. A cet effet, il est interdit de passer l’examen, il est sanctionné par un 0 dans la matière et il est autorisé à passer l’examen en session de rattrapage. Dans ce cas, si les notes obtenues dans les différentes rubriques de l’évaluation sont bonnes, elles sont sauvegardées. La note de l’examen de rattrapage ne peut en aucun cas excéder 14/20. La mention Matière Reprise apparaît sur le bulletin. L’étudiant devra s’acquitter des frais de rattrapage.

Au-delà de 30% d’absence dans une matière (dans une matière de 12 séances, 5 absences et plus), l’étudiant ne pourra pas passer l’examen en session de rattrapage, il devra se réinscrire dans la matière, la suivre intégralement durant la session où elle est programmée pour pouvoir la valider. L’étudiant devra s’acquitter des frais de reprise. La mention Matière Reprise apparaît sur le bulletin.

3-8 Le retard : Le respect est une valeur importante qui permet aux étudiants de vivre dans l’harmonie et la discipline afin que chaque étudiant ait la garantie d’une préparation sérieuse et rigoureuse de son avenir.

Consciente du dérangement que peut causer un étudiant qui vient en retard à son cours, l’administration et le corps professoral demandent aux retardataires de justifier leurs retards avant d’accéder à la salle de cours. Liberté est laissée au professeur d’accepter l’étudiant à son cours. Un nombre de retard répétitif sera sanctionné par un avertissement à la discipline pour manque d’assiduité.

3-9 La direction de l’Ecole Supérieure de tourisme se réserve d’informer le tuteur (sous sa demande) sur chaque absence de l’étudiant.

4-1 L’évaluation est basée sur le principe de l’évaluation multicritère et continue. L’évaluation multicritère vise à examiner l’étudiant sous plusieurs aspects pédagogiques (compréhension des concepts et des techniques, capacités à les appliquer en entreprise, aptitude à la communication, intégration dans le groupe de travail…). L’évaluation continue consiste à faire travailler l’étudiant chaque semaine grâce à des travaux à rendre, des études de cas, des tests de lecture…

Évaluation des cours

4-2 Chaque cours comporte un examen de mi- session et un examen final pour la 1^ère, 2^ème année et d’un examen final en plus de d’autres éléments d’évaluation pour les autres niveaux. L’examen intra et final constitue entre 40% et 60% de la note finale. La durée de l’examen de mi- session et de l’examen final est de deux heures ou trois heures chacun.

4-3 En plus des examens mentionnés, l’évaluation d’un cours est constituée de l’assiduité, la participation en classe, des travaux écrits qui peuvent être composés ainsi : travaux pratiques, tests-contrôles, cas d’entreprise, travaux de session, rapport de lecture et résumés d’articles, simulations et aussi les travaux pratiques…

La note des TD et TP est comptabilisée dans la note du cours comme cela est indiqué dans les éléments d’évaluation syllabus.

4-4 La copie de l’examen Intra est remise à l’étudiant pour consultation après correction de l’épreuve ensuite elle est classée dans les archives de la Direction pédagogique. La copie de l’examen final peut être consultée par l’étudiant dans le cadre de la révision de note.

4-5 Après compilation des notes obtenues aux examens intra et final et aux contrôles continus, une note est attribuée sur 20.

5-1 Le jury d’examens, présidé par le Directeur, est composé des Coordinateurs pédagogiques, des Responsables de filières et des coordinateurs des modules. Ce jury détermine le calendrier des examens et la période des délibérations.

 

5-2 Le jury veille à l’application du règlement des examens.

5-3 Dès son inscription, l’étudiant reçoit sa carte d’étudiant. S’il la perd, il doit immédiatement signaler la perte auprès du service registrariat et devra régler la somme de 150 dhs pour recevoir une nouvelle carte.

5-4 L’étudiant doit consulter le calendrier des examens (horaires, salles…) affiché avant l’examen.

5-5 L’étudiant est tenu de se présenter à l’examen 15 minutes avant le début de l’épreuve pour s’assurer de la salle d’examen et du numéro de table sur les listes affichées à l’entrée des salles.

5-6 L’étudiant doit déposer sa carte d’étudiant sur la table durant tous les examens pour permettre au surveillant de s’assurer de l’identité de l’étudiant. Pour ce faire, il devra prendre les dispositions nécessaires auprès des services concernés (Registrariat, Bibliothèque…) pour avoir sa carte durant la semaine des examens.

5-7 Dans le cas où l’étudiant ne disposerait pas de sa carte, il ne peut accéder à la salle d’examen sans qu’il passe au service registrariat.

5-8 Avant d’accéder à la salle d’examen, il appartient à l’étudiant de vérifier son numéro d’examen sur les listes affichées à l’entrée des salles.

5-9 L’étudiant qui arrive avec 30 min de retard n’a pas le droit de passer l’examen et son absence sera sanctionnée par la note 0.

5-10 L’étudiant accède à la salle d’examen après autorisation du surveillant et s’installera à la table comportant son numéro d’examen.

 

5-11 Il est strictement interdit à tout étudiant de s’adresser à son voisin pour quelconque raison.  Le non-respect de cette consigne expose l’étudiant à un avertissement oral et en cas de récidive, l’acte sera considéré comme acte de plagiat.

5-12 L’étudiant doit être muni de toutes les fournitures et n’a aucunement le droit d’emprunter celles de son voisin (effaceur, calculatrice, règle…), sinon, il est sanctionné pour tentative de plagiat.

5-13 Le téléphone portable doit être rangé dans le cartable qui doit être déposé dans l’endroit indiqué par le surveillant. L’usage du téléphone portable est formellement interdit pour quelconque usage (téléphone, calculatrice, horloge…). La simple utilisation du téléphone portable est considérée comme une tentative de plagiat.

5-14 L’étudiant doit ranger ses affaires à l’endroit réservé à cet effet. Le port d’articles de valeur est déconseillé, la responsabilité de l’administration n’est pas engagée en cas de perte ou de vol.

5-15 Toutes formules inscrites sur la calculatrice, règle, plan comptable ou autre fourniture seront considérées comme tentative de plagiat.

5-16 En cas de présomption de fraude (plagiat), le surveillant est autorisé à effectuer une inspection minutieuse (trousse, poches de vêtements, sac, etc.).

5-17 L’étudiant ne doit commencer à lire l’épreuve d’examen que lorsque le surveillant l’y autorise.

5-18 L’étudiant doit rester dans la salle d’examen au moins 30 minutes avant de remettre sa copie d’examen.

5-19 L’étudiant ne peut quitter la salle d’examen pendant toute la durée de l’épreuve sauf après si l’étudiant présente un malaise de santé.

5-20 Pendant l’épreuve d’examen, l’étudiant n’a pas le droit de récupérer de document, auprès de son voisin, ou trouvé par terre. Dans ces deux cas, l’acte est considéré comme plagiat.

5-21 Une fois la durée de l’épreuve écoulée, l’étudiant doit remettre au surveillant la copie d’examen et le sujet d’examen (l’épreuve).

5-22 A la fin de chaque épreuve, l’étudiant doit signer sur la liste de présence avant de quitter la salle.

5-23 Après avoir quitté la salle, l’étudiant n’a plus le droit d’y retourner. Il devra attendre la fin de l’examen.

5-24 La Direction pédagogique visionne les enregistrements vidéo des examens. Dans le cas où elle constate un cas de plagiat ou de triche, elle convoque l’étudiant concerné au Conseil de discipline, lui appliquant le règlement de plagiat (voir article 6-3).

5-25 L’absence injustifiée à l’examen est sanctionnée par la note zéro (0) et par conséquent l’étudiant devra reprendre l’examen de la ou les matières concernées en session de rattrapage. Toutefois, si les notes obtenues durant le semestre sont bonnes, elles sont sauvegardées. La note obtenue à l’issue d’un rattrapage ne peut en aucun cas dépasser 14/20. La mention Matière Reprise apparaît sur le bulletin. L’étudiant devra s’acquitter des frais de rattrapage.

5-26 Si l’absence à l’examen est justifiée, l’étudiant est convoqué à l’examen de rattrapage. Par ailleurs, si les notes obtenues durant le semestre sont bonnes, elles sont sauvegardées. La note de l’examen de rattrapage est attribuée selon le mérite de l’étudiant sans restriction. La mention Matière Reprise n’apparaît pas sur le bulletin. L’étudiant passe le rattrapage gracieusement.

6-1 La fraude ou tentative de fraude, le plagiat ou tentative de plagiat, ou la coopération à de tels actes lors d’un examen entraînent automatiquement l’attribution de la note zéro et le passage de l’étudiant devant le Conseil disciplinaire. Le plagiat ou tentative de plagiat, la fraude ou tentative de fraude sont sanctionnés par 0/20 dans toutes les matières du semestre pouvant aller jusqu'au redoublement de l’année.

En cas de récidive, l’étudiant est exclu.

6-2 La tentative de fraude consiste à ce que l’étudiant dispose (parmi ses fournitures scolaire ou sur lui-même) d’un quelconque document  relatif  à  la  matière  évaluée  durant  toute l’épreuve d’examen même si ce document n’a pas été utilisé.

6-3 Tous plagiats dans la rédaction d’un travail de session, rapport de stage, étude de faisabilité ou mémoire de fin d’études (passage au logiciel d’anti-plagiat) entraîne le rejet du travail et l’attribution de la note 0, ce qui entraîne la reprise intégrale du travail.

6-4 Le plagiat consiste à reproduire intégralement ou partiellement (un paragraphe ou plusieurs) et fournir un document évalué (rapport de stage, étude de faisabilité, mémoire de fin d’étude, travail hebdomadaire, recherche document, travail de session, exposé…) et tout autre travail académique, qui a été produit par une tierce personne de l’institut ou dans le cadre d’un autre établissement d’enseignement

Le plagiat consiste à copier, intégralement ou partiellement, le contenu d’un site web ou tout autre moyen ou d’échange de travaux ou des documents disponibles sur Internet sans le signaler et en préciser la source ou obtenir toute aide, collective ou individuelle, non autorisée pour réaliser un travail ou une partie d’un travail.

6-5 Le plagiat dans la rédaction d’un travail de session, rapport de stage, étude de faisabilité ou mémoire de fin d’études entraîne le rejet du travail et l’attribution de la note 0, ce qui entraîne la reprise intégrale du travail.

6-6 Les rapports de stage, le projet de fin d’études de 3ème année et le mémoire de fin d’études de 5ème année sont soumis au logiciel anti-plagiat avant le dépôt final.

6-7 Dans le cas où le document soumis au test anti-plagiat ne dépasserait pas le seuil critique de 10%, il est soutenable et il a l’approbation pour être déposé et soutenu.

6-8 Dans le cas où le document soumis au test anti-plagiat dépasse le seuil critique de 12%, l’étudiant est sanctionné de moins de 03 points sur sa note finale, et il doit apporter les corrections nécessaires afin de pouvoir déposer son travail une seconde fois. Deux cas de figures sont possibles :

1. Si à la deuxième tentative son travail ne dépasse pas 12%, il peut déposer et soutenir son travail

2. Si à la deuxième tentative son travail dépasse 12%, il doit refaire son travail pour la dernière fois et sera sanctionné selon le barème suivant :

     - Entre 13% et 30% : - 5 points

     - Au-delà de 30% le travail est rejeté et l’étudiant attendra la délibération du jury qui est constitué de son encadrant et de la coordination pédagogique; La réalisation d’un nouveau travail avec un nouveau sujet pourra être demandé ainsi que le paiement de frais de réinscription.

6-9 Une fois que le document soumis au logiciel anti-plagiat à l’approbation de dépôt et soutenance, l’étudiant n’a plus la possibilité d’y apporter un quelconque ajout ou changement ou retrait. Tout ajout ou changement ou retrait est considéré comme fraude et sera sanctionné par le rejet du document et par conséquent l’ajournement de la soutenance et le redoublement de l’année. 

7-1 Le cours est validé si la note est égale ou supérieure à 10/20.

7-2 Le semestre est validé si la moyenne est égale ou supérieure à 10/20 avec un seul cours qui a une note supérieure ou égale à 8/20.

7-3 L’année est validée si la moyenne est égale ou supérieure à 10/20.

7-4 Le cycle (Licence ou Master) est validé si la moyenne est égale ou supérieure à 10/20.

7-5 Un cours dont la moyenne est supérieure ou égale à 8 sur 20 peut être validé par compensation, si la moyenne du semestre dont il fait partie est égale ou supérieure à 10/20. Un seul cours peut être compensé par semestre.

7-6 La note 7/20 est une note éliminatoire.

7-7 Pour valider la Licence, l’étudiant doit disposer du niveau B1 en Anglais et Espagnol.

7-8 A la fin de chaque semestre, un relevé de notes est affiché sur l’extranet de l’école dans lequel figurent les notes des matières, la moyenne des modules et la moyenne du semestre. L’étudiant peut retirer son bulletin auprès du Registrariat. A la fin de l'année académique, le bulletin est affiché sur l’extranet de la Faculté et comporte les notes des matières, la moyenne des modules, la moyenne des 2 semestres, la moyenne cumulative de l’année, ainsi que la mention. L’étudiant peut retirer son bulletin auprès du Registrariat. A la demande des parents, le bulletin peut être envoyé par poste, par fax ou par mail. 

7-9 La durée de conservation des copies d’examen est d’un an après publications des résultats.

7-10 Un étudiant qui quitte l’établissement d’une durée minimum un an sans avoir valisé une ou plusieurs matières ; doit justifier abandant et faire une demande de réinscription aux cours pour pouvoir valider son année.

8-1 A l’issue de l’affichage des notes de l’examen final à la fin du semestre, l’étudiant dispose de 2 jours ouvrables pour déposer une demande de révision de notes ou de rachetage version papier ou version numérique par mail. Le formulaire approprié doit être retiré auprès du Coordinateur pédagogique. L’étudiant est tenu de le remplir soigneusement en veillant à expliquer à l’enseignant le motif de la révision de note ou du rachetage.

8-2 Une révision de note consiste à ce que l’étudiant demande à l’enseignant de revoir une des composantes de l’évaluation de la matière (note de l’exposé, des travaux à rendre, de l’assiduité…). L’enseignant vérifie alors la note de la rubrique concernée et prend la décision adéquate. L’étudiant peut demander que l’enseignant vérifie sa note d’examen. Dans ce cas, une rencontre est organisée pour que l’étudiant puisse consulter sa copie d’examen en présence de l’enseignant. Cette rencontre permet à l’étudiant une mise au point personnalisée.

NB : En cas d’absence de l’étudiant le jour de la rencontre, la révision de notes est annulée.

8-3 Une demande de rachetage consiste à ce que l’étudiant demande à l’enseignant de lui ajouter un point dans telle ou telle rubrique de l’évaluation (note de l’examen, de l’exposé, des travaux à rendre, de l’assiduité…) pour qu’il puisse améliorer sa note dans la matière. Toute demande doit être justifiée et soutenue par des arguments convaincants.

8-4 L’étudiant a droit à une demande de révision de notes et une demande de rachetage par semestre.

8-5 Au terme de cette révision de note ou de rachetage, l’enseignant remet au Coordinateur Pédagogique les résultats des demandes de révision de notes ou de rachetage pour validation et affichage. Une fois l’affichage effectué, l’étudiant ne peut plus demander une quelconque révision de notes tardive.

8-6 L’étudiant, au terme de l’année, ne devra quitter l’école qu’en s’assurant de ses résultats et de la date de la reprise des études. Dans le cas où il devrait partir avant l’affichage des résultats définitifs, il est tenu de s’informer sur ses résultats pour pouvoir demander, le cas échéant, une révision de notes ou un rachetage au Coordinateur pédagogique par mail et ce dans un délai de deux jours ouvrables.

9-1 Deux sessions de rattrapage sont organisées pour permettre aux étudiants de valider leur programme. Ces sessions sont programmées et leurs dates sont indiquées dans le calendrier universitaire au début de chaque année sur l’intranet. La session de rattrapage des semestres 1, 3, 5, 7 et 9 est programmée en mars (date qui sera communiquée et confirmée ultérieurement). La session de rattrapage des semestres 2, 4, 6 et 8 est programmée fin juin (date qui sera communiquée et confirmée ultérieurement). La session de rattrapage est une session unique.

9-2 L’étudiant, au terme du semestre 2, ne devra quitter l’école qu’une fois informé de ses résultats de fin d’année (3^ème semaine de juin). Dans le cas où il a un ou plusieurs cours non validés, il est dans l’obligation de les passer en session de rattrapage (date qui sera communiquée et confirmée ultérieurement).

9-3 Aucun examen de rattrapage n’est programmé en dehors de ces deux sessions de rattrapages. Dans le cas où l’étudiant ne passe pas les examens de rattrapage et ce quelle que soit la raison, il n’a plus droit à aucun examen de rattrapage et devra en assumer les conséquences. Ainsi, s’il ne dispose pas de la moyenne requise de passage, il reprend le semestre ou l’année dépendamment de sa moyenne générale.

9-4 Sont concernés par la session de rattrapage les étudiants n’ayant pas validé des modules durant l’année.

L’étudiant qui ne valide pas plus de trois modules dans le semestre, doit se réinscrire pour une éventuelle reprise de session.

NB : Les frais de la session dépendra du nombre de cours repris.

9-5 Dans le cas où la matière n’est pas validée à cause d’un travail de session non remis ou non présenté, l’étudiant devra satisfaire à l’exigence du travail de session.

9-6 Lors de la semaine précédant la période des rattrapages, des séances d’encadrement obligatoires sont programmées pour une meilleure préparation aux examens et ceci selon la demande des étudiants.

9-7 L’étudiant ne peut passer plus de trois cours dans chaque session de rattrapage.

9-8 Etant donné que le stage, le projet de faisabilité et le mémoire de fin d’études sont des activités pédagogiques obligatoires, leur validation est exigée.

9-9 Dans le cas où l’étudiant n’a pas validé l’ensemble des cours, au terme de la session de rattrapage, son programme d’enseignement est considéré comme incomplet et ne peut en conséquence obtenir l’attestation de réussite.

9-10 L’étudiant ne peut être admis en troisième année, s’il n’a pas validé l’ensemble du programme du Tronc commun (1^ère et 2^ème années).

9-11 L’étudiant ne peut être admis en Master 1, s’il n’a pas validé l’ensemble du programme de Licence.

9-12 La note maximale attribuée à un étudiant qui passe un examen de rattrapage pour cause d’absence injustifiée est 14/20, et ce dans un esprit d’équité à l’égard des étudiants ayant passé l’examen en session normale.

9-13 Un encadrement personnalisé instauré par la Direction Pédagogique pour bien préparer l’étudiant avant de passer son examen de rattrapage.

9-14 L’étudiant qui s’absente lors de la session de rattrapage sans justificatif valable mais qui a les conditions requises de passage, est admis au niveau supérieur et reprend les matières non validées ultérieurement. Dans le cas où il n’a pas les conditions requises de passage, il reprend la session ou l’année dépendamment de sa moyenne générale.

9-15 Dans le cas où l’étudiant doit suivre un cours non programmé durant la session, il est tenu de suivre un programme de tutorat. L’étudiant devra s’acquitter des frais de tutorat.

 

 

10-1 La reprise d’une seule matière en rattrapage est gratuite. A partir de la deuxième matière, les frais s’élèvent à 500 dhs par matière.

10-2 Dans le cas où la note zéro est due à une absence jugée justifiée par le Coordinateur pédagogique, l’étudiant reprend la matière gracieusement.

10-3 Les frais du tutorat (concernant les cours qui ne sont pas programmés durant la session) sont de 1 200 dhs par matière.

11-1 Le projet de fin d’études constitue une exigence partielle pour la validation de la 3^ème année.

11-2 Le projet consiste en l’élaboration d’une étude de faisabilité d’un projet d’investissement dans le secteur du service.

11-3 L’étude prend la forme d’une simulation de création d’entreprise, réalisée par un groupe de travail composé d’étudiants de la 3^ème année.

NB : Le nombre d’étudiant dans un groupe de travail ne doit pas dépasser quatre étudiants maximums.

11-4 Aucun éclatement de groupe ne pourra se faire après la date communiquée à la rentrée.

11-5 Pour réaliser, les autres parties (technique, administrative et financière) du projet de fin d’études, chaque groupe doit d’abord valider la partie marketing en obtenant une note supérieure ou égale à 10 dans la matière ADM-3110 « Entrepreneuriat et Création d’entreprise ».

11-6 Tout étudiant inscrit dans un groupe de travail est responsable de l’ensemble du document présenté, et non pas de la partie qu’il présentera lors de la soutenance. Dans ce sens, l’étudiant doit obligatoirement maîtriser tout le projet dans son intégralité.

11-7 La durée d’une soutenance est de 65 minutes dont 25 minutes sont accordées à la présentation du projet par les étudiants.

11-8 L’absence de l’un des membres du groupe de travail ne constitue pas une raison valable pour reporter la date de dépôt ou la soutenance du projet. Tout étudiant qui s’absente lors de la soutenance ne pourra en aucun cas valider son projet de fin d’études. Il devra justifier son absence et attendre la décision de la direction pédagogique.

11-9 Une appréciation globale du projet de fin d’études sera sanctionnée par une note et une mention collective. Une appréciation individuelle de la prestation de chaque étudiant sera faite lors des encadrements et de la soutenance du projet et ce, sur la base de sa présentation et de sa capacité à répondre aux questions des membres du jury. L’appréciation sera sanctionnée par une note individuelle, qui figurera sur le relevé de notes.

11-10 Le délai pour le dépôt final du projet de faisabilité est fixé au [confère date communiquée à la rentrée]. Trois exemplaires et une copie sur CD doivent être déposés auprès du coordinateur pédagogique.

11-11 Les soutenances des projets se dérouleront durant la période du [confère dates communiquées à la rentrée].  Les groupes ayant déposé leur projet entre le [confère dates communiquées à la rentrée], peuvent soutenir dans la période officielle des soutenances. La mention maximale qui peut être accordée, dans ce cas de figure, est la mention Bien.

11-12 Les groupes ayant déposé leur projet entre [confère dates communiquées à la rentrée] peuvent soutenir dans la période officielle des soutenances. La mention maximale qui peut être accordée, dans ce cas de figure, est la mention Assez Bien.

11-13 Les groupes ayant déposé leur projet après [confère dates communiquées à la rentrée] peuvent soutenir dans la période officielle des soutenances. La mention maximale qui peut être accordée, dans ce cas de figure, est la mention Passable.

11-14  Le projet est rejeté si le taux de plagiat est supérieur à 13%.

11-15  L’étudiant doit prendre connaissance des procédures relatives à l’étude de faisabilité.

11-16  Tous les étudiants inscrits en 3^ème année sont concernés par le projet de fin d’études.

12-1 Le mémoire de fin d’études constitue une exigence partielle pour l’obtention du diplôme Master. Il résulte de la réalisation d’un stage d’une durée de quatre mois minimums dans le cadre de la spécialité de l’étudiant.

12-2 Deux types de mémoires sont envisageables. Le mémoire professionnel, qui s’oriente davantage vers une problématique plus pratique et liée à la vie de l’entreprise, s’inscrit dans le cadre d’une réflexion où l’étudiant se prépare à rejoindre le milieu professionnel. L’étudiant devra définir une mission relative à l’axe choisi et mentionné dans le formulaire « Inscription du mémoire de fin d’études ». L’autre forme est le mémoire de type recherche, celle-ci est basée sur une démarche scientifique au cours de laquelle l’étudiant doit soulever une problématique, proposer des hypothèses ou des théories, vérifier leurs fondements et en déduire une conclusion.

12-3 Le suivi et la supervision des mémoires de fin d’études sont assurés par le Comité des mémoires qui est composé de la Direction pédagogique et les Responsables des départements. Les décisions de ce comité sont prises après concertation avec le Directeur du mémoire concernée par le suivi.

12-4 L’encadrement du mémoire est sous la responsabilité d’un directeur de recherche de la spécialité.

12-5 Un document de cadrage visant à guider la structuration du mémoire et à aider l’étudiant sur des points spécifiques est remis à l’étudiant (Comment mener la revue littéraire et citer les sources bibliographiques utilisées ? Comment élaborer une problématique ?).

12-6 Le directeur de recherche suit l’avancement du mémoire en organisant des rencontres avec l’étudiant qu’il encadre. Durant la rédaction du mémoire, l’étudiant doit soumettre à son directeur de recherche les différentes parties du travail au fur et à mesure de leur rédaction. Ces rendus réguliers constituent un point d’appui essentiel pour l’accompagnement de l’étudiant dans son travail et sont pris en considération dans la note finale et la mention attribuées au mémoire.

12-7 En raison des délais nécessaires pour l’organisation des soutenances, l’étudiant doit remettre à son directeur de recherche la version finale du mémoire avant le [confère date communiquée à la rentrée] pour une relecture.

12-8 La soutenance est autorisée après avis favorable du directeur de recherche. Elle est subordonnée à la validation de l’ensemble des matières de sa formation.

12-9 Le directeur de recherche ainsi qu’un autre membre du corps professoral ou un professionnel ont la responsabilité d’évaluer la teneur scientifique et la qualité du mémoire réalisé par l’étudiant lors de la soutenance. Un mémoire de fin d’études est validé si la note obtenue à l’issue de la soutenance est supérieure ou égale à 10/20.

12-10 Dans le cas où un étudiant n’a pas eu de rencontre avec son directeur de recherche, le Comité des mémoires ne pourra pas lui autoriser ni le dépôt ni la soutenance de son mémoire de fin d’études. L’étudiant sera donc ajourné.

12-11 Si un étudiant n’a pas validé la partie conceptuelle du mémoire avant le [confère date communiquée à la rentrée par le professeur de méthodologie de recherche], le Comité des mémoires ne lui permettra pas de déposer et de soutenir son mémoire de fin d’études. Il sera ainsi ajourné et il devra s’acquitter des frais de réinscription qui sont de l’ordre de 6 000 DH.

12-12 La validation du mémoire ainsi que le dépôt final est autorisé par le Directeur de recherche si le taux de plagiat global ne dépasse pas 13%.

12-13 Dans le cas où l’étudiant ne soutient pas son mémoire de fin d’études au plus tard le [confère date communiquée à la rentrée], il est ajourné et devra, dans ce cas, se réinscrire en Master pour pouvoir soutenir son mémoire et il devra aussi s’acquitter des frais de réinscription qui sont de l’ordre 8 000 DH.

12-14 Les pénalités en matière de dépôt tardif, sans dérogation spéciale accordée au préalable, sont les suivantes :

-   Si le mémoire est déposé un jour en retard, l’étudiant ne pourra plus bénéficier de la mention « Très Bien » ;

-   Si le mémoire est déposé deux jours en retard, l’étudiant ne pourra plus bénéficier de la mention « Bien » ;

-   Si le mémoire est déposé trois jours en retard ou plus, l’étudiant ne pourra plus bénéficier de la mention « Assez Bien » et se verra limité à la mention « Passable ».

12-15 Le mémoire est rejeté si le taux de plagiat est jugé élevé. De plus, l’étudiant est sanctionné selon le barème précisé dans ce règlement si le taux de plagiat dépasse 13%. 

12-16  L’étudiant est tenu de prendre connaissance des procédures relatives au mémoire.

13-1 Le stage est considéré comme une matière obligatoire qui est pondérée et apparaît sur le relevé de notes.

13-2 Au terme de la 1^ère année, l’étudiant est appelé à effectuer un stage de découverte d’une durée minimale de deux mois. En 2^ème année un stage d’application de deux mois minimums est également obligatoire. Le stage de la 4^ème année est un stage thématique de trois mois minimums que l’étudiant doit réaliser dans le cadre de sa spécialité.

13-3 L’inscription en 2^ème, 3^ème et en 5^ème année reste provisoire tant que l’étudiant n’a pas effectué son stage, ainsi que déposé et soutenu son rapport de stage devant un jury.

13-4 L’étudiant doit obligatoirement rédiger et présenter à l’oral un rapport de stage qui valorise son travail individuel et développe son esprit d’analyse et de synthèse.

13-5 Dans le cas où un étudiant a effectué son stage mais n’a pas déposé et/ou n’a pas soutenu son rapport devant le jury dans la période officielle [confère dates communiquées durant l’été], il sera interdit de passer les examens finaux du premier semestre. Afin de pouvoir passer ces examens, l’étudiant devra prendre les mesures nécessaires avec le service Stages et carrières pour remettre son rapport et le présenter à l’oral avant la nouvelle date limite communiquée. Il ne pourra obtenir une note supérieure à 10/20.

13-6 Le dossier de stage est à retirer par l’étudiant auprès du service Stages et carrières. Ce dossier comprend les documents suivants :

-       Une lettre de recommandation ;

-       Une grille d’évaluation du stagiaire à faire remplir, signer et cacheter par son encadrant en entreprise ;

-       La convention de stage ;

-       L’attestation d’assurance de l’étudiant.

 

Le guide de rédaction du rapport de stage et de la présentation orale que l’étudiant devra respecter pour validation sera transmis aux étudiants via la plateforme de l’école en cours d’année.

13-7 Dès le début de son stage, l’étudiant doit impérativement informer le service Stages et carrières pour suivi et accompagnement sous peine d’être sanctionné au niveau de sa note finale.

13-8 A la fin du stage, l’étudiant devra obligatoirement remettre au service Stages et carrières les documents suivants : la grille d’évaluation dûment remplie, la convention de stage et une attestation de stage. Il est impératif de respecter la date de dépôt qui vous sera communiqué en cours d’année sous peine de sanction sur la note finale.

13-9 L’étudiant est appelé à remettre le rapport de stage en deux exemplaires en plus d’une copie sur CD.

13-10 Pour tout retard de dépôt du rapport et afin de pouvoir bénéficier de la mention normale, il faut une dérogation accordée par le service Stage et carrières.

 

13-11 Pour tout rapport de stage déposé en retard sans dérogation, la plus haute mention qui peut être accordée à un étudiant est la mention Passable.

13-12 Les étudiants ayant déposés leur rapport à temps mais qui ne se sont pas présentés à la présentation orale au jour et à l’heure de leur convocation sans justificatif ne pourront obtenir une mention supérieure à Passable.

13-13 Le rapport de stage est soutenu devant un jury composé de deux personnes minimums, à savoir la responsable du service Stages et carrières et un membre de l’équipe pédagogique. L’évaluation se fait par le biais d’une grille d’évaluation préétablie jugeant à la fois de la qualité du rapport écrit, et de la qualité de la présentation orale. Le rapport de stage doit être obligatoirement soutenu quelle que soit la date de dépôt.

13-14 Le plagiat est strictement interdit lors de la rédaction du rapport de stage et constitue un motif de refus dudit rapport par le jury. En cas de doute, la responsable du service Stages et carrières est dans le droit de soumettre le rapport au contrôle anti-plagiat de l’université, et le rapport sera refusé s’il présente un taux de plagiat supérieur à 13%.

13-15 Un étudiant dont le rapport de stage a été refusé par le jury en raison d’un manque de professionnalisme ou d’un plagiat avéré ne peut valider son stage avec une note supérieure à 10/20. Il doit par ailleurs remettre son rapport corrigé avant la nouvelle date limite communiquée par le jury, sans quoi son stage ne sera pas validé et il sera interdit de passer les examens finaux du premier semestre.

NB : A des fins publicitaires, l’école édite des CV, des images ou des vidéos où figurent des étudiants de façon fortuite. Cela ne peut en aucun moment justifier ou motiver de quelconques manières que ce soit une éventuelle contestation ou poursuite de l’étudiant à l’égard de l’école.

14-1 Seul le Conseil de discipline est habilité à statuer sur un acte d’indiscipline, de fraude ou de plagiat.

14-2 L’utilisation du GSM est strictement interdite au sein des salles de cours (consultation, envoi de messages, utilisation en tant que calculette…) 

14-3 L’enseignant avertit oralement l’étudiant qui perturbe le cours (bavardage, agissement, utilisation du GSM…). Si l’étudiant persiste dans son comportement, l’enseignant lui adresse un 2^ème avertissement. Si l’étudiant continue à perturber le cours, l’enseignant demande à l’étudiant de quitter la salle et de se présenter au bureau du Coordinateur pédagogique. Ce dernier lui adresse un avertissement écrit et en informe les parents. En cas de récidive, avec le même enseignant ou un autre enseignant, l’étudiant est exclu du ou des cours, il est sanctionné par la note 0 et devra reprendre le ou les cours la session suivante.

14-4 Salles Informatiques : l'étudiant doit se conformer au règlement affiché aux portes des salles informatiques. L’étudiant est responsable du matériel qu'il utilise.

14-5 Bibliothèque : l'étudiant doit respecter le règlement en vigueur et à la durée du prêt des ouvrages. Il doit utiliser les volumes empruntés avec toutes les précautions d'usage. Tout ouvrage endommagé ou perdu fera l'objet d'un paiement du coût d'acquisition.

14-6 L’étudiant est amené à remettre à la bibliothèque tous les manuels pédagogiques à sa disposition, au plus tard durant la semaine des examens finaux, faute de quoi il ne pourra pas passer les examens des deux dernières épreuves.

14-7 Terrains de sport : Tout étudiant qui désire accéder aux terrains de sport doit présenter, à la demande du Responsable du service sportif ou des agents de sécurité, sa carte d’étudiant. L’étudiant doit se conformer au règlement des terrains de sport, affiché devant le Service Sportif.

14-8 Tout acte d’insubordination, d’incivilité (altercation, injure, insulte…) envers un représentant de l’administration ou un enseignant est considéré comme acte grave passible du Conseil disciplinaire.   

14-9 Tout acte d’incivilité envers un étudiant (altercation, injure, insulte…) est considéré comme acte grave passible du Conseil disciplinaire.   

14-10 Etant donné que la Direction Pédagogique a mis en place un système de communication continue avec l’étudiant (représentants de classe, ADE, politique des portes ouvertes, associations culturelles…) l’organisation ou la participation à des actes qui perturbent le déroulement des activités (grèves, manifestations…) est passible du Conseil de discipline et peut conduire à l’exclusion temporaire ou définitive.

14-11 Tout acte de falsification d’un document quelconque (administratif ou pédagogique) est sanctionné par l’exclusion temporaire ou définitive.

14-12 Une journée d’intégration est organisée pour les nouveaux inscrits. Le présent règlement sanctionne tout étudiant qui procède au bizutage avant, pendant ou après cette journée, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur du campus.

14-13 Tout affichage au sein de l’école ou de l’Université doit être visé et cacheté par le responsable du service culturel.

14-14 Les étudiants doivent se présenter aux cours ou à l’administration dans une tenue vestimentaire correcte. Les tenues vestimentaires relâchées (bermudas, shorts, débardeurs, casquettes, pyjamas, pantoufles, claquettes, babouches…) donnent lieu à une exclusion de la séance ou à la non-réception au sein de l’établissement.

14-15 Tenue vestimentaire : Dans certains cours (les cours de communication ou des cours techniques), l’étudiant est appelé à se vêtir de manière professionnelle (tenu exigée pour les stagiaires en entreprise). Dans le cas où l’étudiant ne respecte pas cette clause, il risque d’être exclu du cours par le professeur et considéré ainsi comme absent de la séance.

14-16 La nourriture et la boisson sont strictement interdites dans les salles de cours.

14-17 L’étudiant doit veiller au respect de la propreté de tous les espaces mis à sa disposition (salles de cours, espaces verts, terrains, etc..).

14-18 L'étudiant doit se conformer à toute nouvelle clause qui viendra compléter le présent règlement.

14-19 Il est strictement interdit d’introduire dans l’enceinte du campus des matières naturelles ou synthétiques ayant un effet modificateur sur la conscience ou l'activité mentale de l’étudiant (alcool, cannabis, drogue…). Il est strictement interdit d’accéder au campus dans un état anormal (ivresse, etc..). Tout étudiant contrevenant passe en Conseil de discipline. La sanction varie de l’arrêt des cours pour une période minimale de 2 semaines. En cas de récidive, l’étudiant risque l’exclusion allant d’un semestre à une année.

 

 

15-1 A la fin de la session Automne, et après correction des copies des examens finaux et compilation des notes de toutes les rubriques des matières, le jury d’examen se réunit pour délibérer des résultats et organiser la session de rattrapage du premier semestre en mars.

15-2 A la fin de la session Hiver, et après correction des copies des examens finaux du semestre et compilation des notes de toutes les rubriques, le jury d’examen se réunit pour délibérer des résultats de fin de semestre 2 et organiser la session de rattrapage en juin.

15-3 Au terme de la session de rattrapage de juin, le jury de délibération se réunit la 2^ème semaine de juillet pour statuer sur les étudiants admissibles et diplômables et ceux ajournés.

15-4 Le jury de délibération, présidé par le Directeur, se compose de tous les enseignants du niveau concerné, de tous les coordinateurs de modules et des responsables de filières.

15-5 Seul le jury de délibération est habilité à statuer sur le redoublement ou l’admissibilité de l’étudiant.

15-6 Une fois que les délibérations de fin d’année sont tenues et que le PV est établi, aucun examen de rattrapage ne peut être programmé, aucune soutenance organisée ou une note changée.

15-7 Le jury de délibérations dresse un P.V. de délibération où sont consignés tous les résultats du semestre ou du cycle et les incidents survenus lors des examens. Tous les membres du jury signent le P.V. L’original est gardé par le registraire et une copie est remise au Directeur pédagogique et au responsable de filière.

15-8 L’année universitaire est validée si les deux semestres sont validés (moyenne cumulative supérieure ou égale à 10/20).

15-9 Les délibérations prennent en compte la moyenne cumulative de toutes les années du cycle.

15-10 L’étudiant ayant une moyenne cumulative des deux semestres inférieurs à 5/20 redouble ou est exclu.

15-11 L’étudiant qui a une moyenne cumulative des deux semestres inférieure ou égale à 7/20 est ajourné et devra reprendre l’année.

15-12 L’étudiant qui a une moyenne cumulative des deux semestres de 8 ou 9 sur 20 est ajourné et devra reprendre un semestre.

15-13 Même avec une moyenne cumulative de 10/20, l’étudiant n’ayant pas validé quatre matières dans les deux semestres, est ajourné et devra reprendre un semestre.

15-14 L’étudiant n’ayant pas validé sept matières ou plus dans l’année est ajourné et devra reprendre son année.

15-15 L’étudiant peut prétendre à son diplôme s’il a complété toutes les matières du cycle et dispose d’une moyenne cumulative supérieure ou égale à 10/20.

16-1 Certificat de scolarité : La demande de certificat de scolarité peut se faire tous les jours sur l’application EDU. Le certificat peut être retiré dans un délai de deux jours ouvrables. L’étudiant a droit à trois certificats de scolarité par année, sauf dérogation.

16-2 Dès son inscription, l’étudiant reçoit sa carte d’étudiant. S’il la perd, il devra régler la somme de 150 dhs pour recevoir une nouvelle carte d’étudiant.

16-3 Attestation de diplôme : L’étudiant ne peut retirer son attestation de diplôme que s’il a complété son programme, soutenu son stage et son projet de fin d’études et une fois que le jury a délibéré et statué sur son admission au courant de la 3^ème semaine de juillet. De plus, l’étudiant devra fournir au registrariat le quitus des frais de scolarité délivré par le Service financier de la Présidence, le quitus de la bibliothèque et de la résidence s’il est étudiant résident. L’attestation de diplôme fait foi de diplôme.

La demande peut se faire tous les jours sur EDU. L’attestation peut être retirée dans un délai de deux jours ouvrables.

16-4 Le diplôme n’est délivré qu’à partir du 1^er décembre. L’étudiant peut faire retirer son diplôme par une tierce personne, à condition que cette dernière soit munie d’une procuration légalisée auprès des autorités compétentes attestant que l’étudiant donne droit à la tierce personne de retirer son diplôme.

16-5 Dossier de stage : Il doit être retiré auprès du responsable du Service Stages et carrières, afin que l’étudiant puisse entreprendre les démarches nécessaires pour solliciter un stage auprès d’une entreprise de son choix.  Dans ce sens, l’étudiant peut demander conseil au Service Stages et carrières.

16-6 L’étudiant peut, en vue de préparer son dossier d’inscription pour la poursuite des études supérieures ou de son dossier de candidature à un emploi, demander des lettres de recommandation auprès de ses professeurs dans les matières où il a une moyenne de 14 et plus. Il peut demander également une lettre de recommandation globale auprès de son Coordinateur Pédagogique à condition qu’il ait une moyenne cumulative supérieure ou égale à 14/20. La demande des lettres de recommandation se fait auprès du coordinateur pédagogique.

16-7 Seul l’étudiant qui s’est acquitté de ses frais financiers peut obtenir un document administratif.

16-8 L’étudiant en dernière année de cycle devra compléter l’ensemble de son programme à la fin de l’année ou par le biais de la Session de rattrapage prévue à cet effet. Sinon, il sera ajourné et ne pourra être diplômé que l’année suivante. Dans ce cas, l’étudiant ne peut retirer son diplôme qu’en juin de l’année ultérieure.

16-9 L’étudiant peut demander un document administratif par l’intermédiaire d’une tierce personne à condition que cette dernière présente une procuration légalisée auprès des autorités compétentes.

17-1 L’étudiant a le droit de se retirer des cours en début du semestre (maximum deux semaines après le début des cours) et reprendre ses études le semestre ultérieur sans frais et sans aucune mention de cours non validés sur son bulletin.

17-2 Si l’étudiant se retire du programme dans les deux semaines après le début du premier semestre, les frais de scolarité et de documentation lui sont remboursés.

NB : Les frais d’inscription et d’assurance ne sont pas remboursables. 

17-3 Dans le cas où l’étudiant se retire du programme, il a droit à une année maximum d’interruption des études s’il désire garder les cours déjà validés.

Les étudiants ayant fréquenté une institution universitaire avant de s’inscrire à l’école et qui ont validé des matières peuvent être concernés par l’un des articles suivants :

18-1 L’équivalence : En fonction des parcours antérieurs (formation ou acquis professionnels) et sur la base d’équivalences, les étudiants peuvent être dispensés de certaines matières dont la nature et le contenu sont identiques à ceux programmés à l’école.

18-2 L’équivalence ne peut concerner que les semestres antérieurs.

18-3 Dans le cas où l’étudiant en admission parallèle serait accepté en 2^ème année, il peut prétendre à être gradué par le diplôme de Licence.

18-4 Dans le cas où l’étudiant aurait validé les semestres 1, 2, 3 et 4 dans un autre établissement supérieur, il est admis en 3^èmeannée. Il est dans ce cas, inscrit en cycle long : il doit valider les semestres 5, 6, 7, 8, 9 et 10 pour pouvoir être diplômé Master. Il ne peut prétendre qu’au bulletin et à l’attestation de réussite justifiant son admissibilité en 4^ème année.

  19-1 Les frais de scolarité peuvent être réglés soit :

§ Annuellement : Ce régime implique que l'étudiant règle ses frais au moment même de l'inscription.

§ En trois tranches : Ce régime est une facilité accordée à l’étudiant pour qu’il puisse régler sa scolarité en trois versements comme suit :

-  1^er versement au moment de l'inscription de l'étudiant.

-  2^ème versement avant le 15 décembre (une date qui vous sera communiquée par le service registrariat)

-  3^ème versement avant le 15 avril (une date qui vous sera communiquée par le service registrariat).

19-2 En cas de retard dans le règlement des frais de scolarité, l'étudiant peut être sanctionné par une interdiction de cours et d’examen et ne peut prétendre à aucun document pédagogique ou administratif. Dans ce cas, l’étudiant, qui a été interdit de passer l’examen, sera sanctionné par la note zéro et reprendra la matière en session de rattrapage en s’acquittant des frais de rattrapage. Dans le cas où l’étudiant a été interdit de cours, les séances ratées ne peuvent être récupérées.

En cas de retard dans le règlement des frais de logement (résidence Universiapolis ou logement externe) l’étudiant peut être sanctionné par une interdiction d’accès au cours et d’examen et ne peut prétendre à aucun document pédagogique ou administratif. Dans ce sens, l’étudiant, qui a été interdit de passer l’examen, sera sanctionné par un échec et reprendra la matière en session de rattrapage en s’acquittant des frais de rattrapage. Dans le cas où l’étudiant a été interdit du cours, les séances ratées ne peuvent être rattrapées.